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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de nature
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LE CHAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAZ
Vignerons de nature, SARL, La Soierie D9

Numéro de dépôt :
3829018
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
LE CHAZ de Vignerons de nature

Présentation de la marque LE CHAZ

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de nature domicilié(e) 9 boulevard de l'Europe Unie - 07120 - Ruoms - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 423 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de nature, La Soierie D9 domicilié(e) 9 boulevard de l'Europe Unie - 07120 - Ruoms - France.

La marque LE CHAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAZ est expirée depuis le 5 mai 2021.

Vignerons de nature a également déposé les autres marques suivantes : LE BALLON , François Le Saint , VIGNERONS DE NATURE , Vignerons de nature


Vignerons de nature, SARL, La Soierie D9 - 9 boulevard de l'Europe Unie - 07120 - Ruoms - France - SIREN 528423361


Vignerons de nature, La Soierie D9 - 9 boulevard de l'Europe Unie - 07120 - Ruoms - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.